Conditions Générales de Vente (Conditions Générales de Vente (CGV)
Conditions Générales de Vente – Showroom du Marché
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes effectuées sur le site Showroom du Marché, exploité par Lucie VASSAL, auto-entrepreneuse.
Article 1 – Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés sur le site.
Article 2 – Produits
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.
La TVA est non applicable, article 293B du CGI.
Showroom du Marché se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Article 4 – Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
La commande est confirmée après validation du paiement.
Article 5 – Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.
Article 6 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Showroom du Marché ne saurait être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi (articles personnalisés, etc.).
Les frais de retour restent à la charge du client.
Article 8 – Responsabilité
Showroom du Marché ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits vendus.
Article 9 – Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site.
Article 10 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.)
Conditions Générales de Vente – Showroom du Marché
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes effectuées sur le site Showroom du Marché, exploité par Lucie VASSAL, auto-entrepreneuse.
Article 1 – Objet
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Article 2 – Produits
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.
La TVA est non applicable, article 293B du CGI.
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Article 4 – Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
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Article 6 – Livraison
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Article 7 – Droit de rétractation
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Les frais de retour restent à la charge du client.
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Article 9 – Données personnelles
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Article 10 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.